Procédure pénale

Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2000, la procédure pénale demeure au cœur des grands débats juridico-politiques qui agitent la société française.

Elle est aussi en plein renouvellement, non seulement sous l’influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l’homme, des décisions du Conseil constitutionnel, des jurisprudences de la Cour EDH et de la CJUE, mais aussi sous l’emprise de la légistique contemporaine qui tend, d’une part, à une prolifération exponentielle des normes traitant au cas par cas, et sans esprit de synthèse, les problèmes de procédure pénale qui résultent, notamment, de l’évolution technologique, d’autre part, à une prolifération des « procédures particulières » (livre IV du CPP).

Ce manuel s’inscrit dans ce double mouvement, en s’efforçant de permettre au lecteur d’avoir, malgré tout, une vision suffisamment claire de la procédure par l’ajout, entre autres, de tableaux synoptiques.

Il s’attache encore à sortir la procédure pénale de son ghetto technique par la méthode d’exposition choisie, puisque de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire. L’objectif est d’amener la procédure pénale à ce droit commun du processus pénal qui se construit sous nos yeux par le biais de la garantie d’un procès équitable.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

- L’encadrement de la procédure pénale

Cadre politique, Cadre institutionnel, Cadre processuel

- Le déroulement de la procédure pénale

Constitution, orientation, mise en état et appréciation définitive du dossier de la procédure

Les auteurs de Procédure pénale

Serge Guinchard est professeur émérite de l’université Paris-Panthéon-Assas, directeur honoraire de l’Institut d’études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.

Jacques Buisson est docteur d’État en droit, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien professeur associé à l’université Jean Moulin (Lyon III), ancien directeur de l’École nationale supérieure de la Police de Saint-Cyr-au-Mont d’Or.

Avec la participation de :

Marthe Bouchet, professeur agrégée à l’université Sorbonne Paris Nord.

Lionel Ascensi, docteur en droit, premier vice-président au tribunal judiciaire d’Angers, professeur associé à l’université d’Angers. Il a exercé pendant plusieurs années les fonctions de conseiller référendaire à la Cour de cassation.

• Avocats
• Enseignants
• Etudiants : 2/3ème cycle
• Magistrats
• Notaires