Droit du commerce international

Le traité de droit du commerce international a pour ambition d’analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu’il s’agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites.

Le livre I présente « L’organisation du commerce international » en examinant l’Organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l’Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur.

Le livre II est consacré à « L’entreprise privée face au commerce international ». Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux.

Le livre III, sous l’intitulé « Les opérations commerciales du commerce international », aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l’analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur.

Le livre IV traite des « opérations financières du commerce international », notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux.

L’ouvrage comporte, enfin, un livre V sur « Le contentieux du commerce international » qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d’insolvabilité et le droit de l’arbitrage commercial international.

En réunissant sous un même volume autant d’informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.

• Etudiants : 2/3ème cycle
• Juristes d'entreprise