Propriété intellectuelle et pop culture

Le présent ouvrage se propose de confronter l’univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle.

Si le sujet retenu pourrait surprendre, ou plus encore, faire l’objet de critiques, force est de constater que la pop culture n’est plus ignorée par la doctrine. Cette évolution – cet engouement ? – s’inscrit d'ailleurs dans un mouvement plus global : le mouvement « Droit et pop culture ».

L’étude de la pop culture à travers le prisme des mécanismes de la propriété intellectuelle invite à se poser trois questions principales : la pop culture est-elle le siège de nouveaux objets susceptibles de protection au titre des droits de propriété intellectuelle ? ; les usages propres à l’univers de la pop culture doivent-ils conduire à « repenser » les régimes de protection ? ; la pop culture emporte-t-elle la modification des modèles existants ?

Reprenant cette division tripartite, le présent ouvrage tente d’apporter quelques éléments de réponse, en s’engageant sur des chemins parfois peu, ou jamais, empruntés par la recherche française. La première partie est ainsi l’occasion de s’intéresser à la protection au titre du droit des marques des personnages de fiction, à la délicate problématique du street art, ainsi qu’à la protection des langues fictives. La deuxième partie permet de se pencher sur les usages autorisés et non autorisés des œuvres de pop culture, sur la pratique des fan fictions, des spoilers et des mèmes, ainsi que sur l’encadrement juridique de l’e-sport. Enfin, dans une troisième partie, c’est le processus créatif qui est questionné avec des contributions portant sur la musique électronique, l’intelligence artificielle et le modèle social de la pop culture.

Gageons que cet ouvrage, sans prôner la reconnaissance d’un « droit de la pop culture », saura convaincre que la richesse de la pop culture est susceptible de conduire au renouvellement des objets de protection, des usages et des modèles de la propriété intellectuelle.

Actes du colloque des JUSPI

Les Auteurs

 

Sous la direction scientifique de Yann Basire : Nicolas Bronzo, Pierre-Dominique Cervetti, Christine A. Corcos, Véronique Costa, Sarah Dormont, Amélie Favreau , Julie Groffe, Smita Kheria, Alex Lamarche, Stéphanie Le Cam, Pauline Léger, Caroline Le Goffic, Franck Macrez, Dariusz Piatek, Matthieu Rémy et Eleonora Rosati.

• Avocats
• Conseils en propriété industrielle
• Entreprise : juristes
• Etudiants : 2/3ème cycle
• Juristes d'entreprise