JurisClasseur Rural

Jurisclasseur Rural (JCl. Rural)  - Encyclopédie juridique Droit rural

Plus-value éditoriale Lexisnexis : plus de 250 thématiques avec des commentaires rédigés par des experts en droit rural, l'encyclopédie juridique indispensable pour effectuer vos recherches, vérifier vos conseils et sécuriser vos actes, grâce à ses nombreux commentaires et formules.
Traitement large de la matière : Les réponses aux multiples questions actuelles liées au monde rural et à l'environnement ( aménagement du territoire et structures rurales, dont urbanisme agricole, baux ruraux, bois et forêts, chasse et pêche, chemins ruraux, droit social agricole, droits de préférence et de préemption, eau, énergie photovoltaïque, fiscalité agricole, dont fiscalité forestière, marché commun, qualité des produits, transmissions à titre onéreux ou gratuit, sociétés.).

Directeurs de collection : 

Jean-Jacques Barbieri : Agrégé des facultés de droit, membre de l'Académie de législation
Hubert Bosse-Platière : Professeur des universités ; conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire

Contenus plébiscités par les abonnés : 

CHEMINS RURAUX
ÉNERGIE. –Aspects juridiques du développement de projets d'installations photovoltaïques
SAFER - Objectifs. Champ d'application
BOIS ET FORÊTS. Parcelles boisées. Droit de préférence
EAUX. – Police de l'eau

Les grandes parties : 

• agriculture
• aménagement du territoire et structures rurales, dont urbanisme agricole,
• baux ruraux,
• bois et forêts,
• calamités agricoles
• chasse et pêche,
• chemins ruraux, chemins d'exploitation,
• contrôle des strucutures, safer,
• crédit à l'agriculture, warrant agricole,
• droit social agricole, entraide en agriculture,
• droits de préférence et de préemption,
• eau,
• échanges d'immeubles ruraux
• énergie photovoltaïque,
• environnement,
• fiscalité agricole, dont fiscalité forestière
• marché commun agricole,
• qualité des produits,
• transmissions à titre onéreux ou gratuit,
• sociétés, entreprises agricoles, procédures collectives.

A noter : 

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V. également la Revue Droit rural : https://boutique.lexisnexis.fr/4540-revue-de-droit-rural

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