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JurisClasseur Propriété littéraire et artistique

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De la Propriété littéraire et artistique aux nouvelles technologies de communication

AUTEUR(S) : Sous la direction d'André Lucas

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Le droit d’auteur et les droits dits « voisins » du droit d’auteur sont au cœur d’une actualité très dense.


La collection JurisClasseur Propriété littéraire et artistique est organisée selon les articles du Code de la propriété intellectuelle :
o Droit d’auteur (Œuvres protégées, titulaires des droits d’auteur, Droit moral, Droits patrimoniaux, durée de la protection, dispositions relatives à certains contrats)
o Droits voisins (oeuvres protégées, droits des artistes-interprètes, droits des producteurs, les contrats d’artistes, la rémunération, gestion collective)
o Contrefaçon
o Droit international et communautaire

Direction scientifique : André Lucas (professeur émértie de l'Université de Nantes)


LexisNexis

4

2871

Trimestrielle

  • Avocats
  • Entreprise : juristes
  • Magistrats
FRANCE METROTarif fonds HTTarif abt HTTotal HTTotal TTC
Papier + Clé USB 1.845,00 € 3.607,00 € OFFERT 1.845,00 € 1.946,48 €
Clé USB 3.136,00 €4.089,00 € OFFERT 3.136,00 € 3.763,20 €
Papier 1.845,00 €1.025,00 € OFFERT 1.845,00 € 1.946,48 €


DOM TOM EXPORTTarif fonds HTTarif abt HTTotal HTTotal TTC
Papier + Clé USB 2.022,00 € 3.955,00 € OFFERT 2.022,00 € --
Clé USB 3.445,00 €4.510,00 € OFFERT 3.445,00 € --
Papier 2.022,00 €1.129,00 € OFFERT 2.022,00 € --

Le droit d’auteur et les droits dits « voisins » du droit d’auteur sont au cœur d’une actualité très dense.


La collection JurisClasseur Propriété littéraire et artistique est organisée selon les articles du Code de la propriété intellectuelle :
o Droit d’auteur (Œuvres protégées, titulaires des droits d’auteur, Droit moral, Droits patrimoniaux, durée de la protection, dispositions relatives à certains contrats)
o Droits voisins (oeuvres protégées, droits des artistes-interprètes, droits des producteurs, les contrats d’artistes, la rémunération, gestion collective)
o Contrefaçon
o Droit international et communautaire

Direction scientifique : André Lucas (professeur émértie de l'Université de Nantes)


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4

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Trimestrielle

  • Avocats
  • Entreprise : juristes
  • Magistrats
FRANCE METROPOLITAINETarif fonds HTAbonnement annuel HTTotal HTTotal TTC
Papier + Clé USB 1.845,00 € 3.607,00 € OFFERT 1.845,00 € 1.946,48 €
Clé USB 3.136,00 €4.089,00 € OFFERT 3.136,00 € 3.763,20 €
Papier 1.845,00 €1.025,00 € OFFERT 1.845,00 € 1.946,48 €


DOM TOM EXPORTTarif fonds HTAbonnement annuel HTTotal HTTotal TTC
Papier + Clé USB 2.022,00 € 3.955,00 € OFFERT 2.022,00 € --
Clé USB 3.445,00 €4.510,00 € OFFERT 3.445,00 € --
Papier 2.022,00 €1.129,00 € OFFERT 2.022,00 € --