LES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
Amiante,
Plomb, Termites, Loi Carrez…
Par Jacques Lafond
SOMMAIRE
PRÉAMBULE : Naissance de la profession d'experts
en diagnostics
PREMIÈRE PARTIE : Diagnostics et
ventes d immeubles
Titre 1 : Ventes d’immeubles en
général
Sous titre 1 : Information sur l'état général de
l'immeuble
Chapitre 1 : les diagnostics obligatoires (étude
approfondie)
Chapitre 2 : Les normes à respecter.
Sous titre 2 : Information sur les équipements de
l'immeuble
Chapitre 1 : Les diagnostics obligatoires (étude
approfondie de chacun des diagnostics) :
Chapitre 2 : Les normes à respecter
Sous titre 3 : Information sur l'état du sous-sol
Titre 2 : Ventes de lots de
copropriété
Chapitre 1 : Les ventes illicites : interdiction
de diviser en l’absence de diagnostics
Chapitre 2 : Information concernant l'état
général du bâtiment : diagnostic technique et carnet d’entretien ; la présence
de termites
Chapitre 3 : Problèmes posés par l’amiante
Chapitre 4 : Problèmes posés par le plomb
Chapitre 5 : Informations concernant les
équipements de l’immeuble : diagnostics obligatoires et normes à respecter
Chapitre 6 : Mesurage du lot : la loi carrez
(étude approfondie)
DEUXIÈME PARTIE : Diagnostics et
locations
Titre 1 : Les divers diagnostics locatifs
Titre 2 : Application des diagnostics selon la
nature de la location