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  Accueil > Boutique > Code du sport 2009
 
Code du sport 2009
Code réalisé sous la direction du Centre de droit du sport de l'Université Paul Cézanne-Aix (Marseille III).
Auteur(s) :
-   Jean-Marc Duval
-   Jean-Michel Marmayou
-   Frédéric Buy
-   Alexandre Durand
-   Fabrice Rizzo
Public(s) principalement concerné(s) :
Avocats ,  Administrations/Coll. territoriales ,  Associations sportives
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Présentation
Retrouvez dans le Code du sport Litec Poche la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière. Cette 1ère édition est en outre enrichie de nombreuses références bibliographiques et d'une vaste sélection de textes émanant des instances sportives nationales et internationales. Et grâce à cet ouvrage, vous accédez dès maintenant à la mise à jour de la nouvelle partie « Arrêtés » publiée le 29 avril 2008.

Découvrez ainsi :
- les textes spéciaux du monde sportif : Charte olympique ; Conventions internationales contre le dopage ; règlements d'arbitrages ; statuts du Comité national olympique ; Code du Tribunal arbitral du sport ; Convention collective du sport ; règlement FIFA ; Code mondial anti-dopage ;
- la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière avec un texte à jour au 20 mai 2008 ;
- toute la règlementation du milieu sportif : les règles d'organisation des activités sportives, le régime des associations, fédérations et ligues, le mouvement sportif international, la lutte contre le dopage, le statut social et fiscal des sportifs et des salariés du sport, la sécurité des activités sportives, les obligations liées à la pratique sportive, le régime des manifestations sportives, etc.

Un ouvrage qui permettra aussi bien aux acteurs du monde sportif, professionnels ou bénévoles, qu'aux juristes spécialisés de disposer d'un outil de référence sûr et fiable.

Ce code est composé :
- du texte officiel avec les parties législative et règlementaire à jour des dernières modifications ;
- d'une seconde partie divisée en quatre annexes : l'organisation des activités sportives ; les acteurs du sport ; la pratique sportive ; les dispositions diverses.
 
Autres informations utiles
  Editeur(s) LexisNexis
 
  Collection Litec Poche  
  Parution juillet 2008  
  Numéro d'édition 1e  
  Nombres de pages 1023  
  Format 190.0 mm x 135.0 mm  
  ISBN 978-2-7110-0989-3  
Support(s) disponible(s)
Version  Papier
Tarifs
Code du sport 2009  
France
Métropolitaine
Tarif HT Tarif TTC Ajout
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Papier
28,44 €
promo :
27,01 €
30 €
promo :
28,50 €
TVA (France Métropolitaine): 2,1 % sur la presse et les mises à jour imprimées ; 5,5 % sur les livres et annuaires ; 19,6 % sur les CD-Rom, services Internet, formations et conférences.
DOM-TOM /
EXPORT
Tarif HT Ajout
Panier
Papier
28,44 €
promo :
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Tarifs valables jusqu'au 31/12/2012
Tarifs susceptibles d'être modifiés selon la réglementation de la TVA applicable.
Prix promotionnels valables jusqu'au 15/12/2012
 
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