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Guide de la publicité foncière
Auteur(s) :
-   Jacques Lafond
-   Alain Fournier
Nouvelle collection !
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Présentation
Ce guide s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière. Ces derniers trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication : faut-il publier ? Comment publier ? Quel sera le coût de la publication ?

Près de 280 rubriques, classées par ordre alphabétique, et qui correspondent à des opérations ou actes qui sont le plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.

Ce guide a été rédigé sous la direction de Jacques Lafond, avec la participation de Monsieur Alain Fournier, Conservateur des hypothèques honoraire.

Chacune des rubriques est argumentée et prend appui sur les très nombreuses études théoriques ou pratiques publiées depuis 1956 dans la Semaine juridique édition notariale, ainsi que sur les savantes chroniques du Bulletin de l'association des conservateurs. A l'appui des solutions proposées, sont cités les textes de référence, les prises de position de l'administration telles qu'elles figurent dans les instructions ou circulaires, la documentation administrative de base ou le Précis de fiscalité publié par la Direction générale des finances publiques, et bien entendu , la jurisprudence.
 
Autres informations utiles
  Editeur(s) LexisNexis Litec
 
  Collection Hors collection  
  Parution juin 2010  
  Numéro d'édition 1re  
  Nombres de pages 1700  
  Format 240.0 mm x 160.0 mm - Relié  
  ISBN 978-2-7110-1125-4  
Support(s) disponible(s)
Version  Papier
Tarifs
Guide de la publicité foncière  
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Tarifs valables jusqu'au 31/12/2010
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