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Précis de droit fiscal de la famille
Impôt sur le revenu - Optimisation fiscale du patrimoine familial - Mariage, divorce, PACS, concubinage - Droits de donation et de succession - ISF
Auteur(s) :  Frédéric Douet
Réservez la nouvelle édition : nombreux tableaux et exemples chiffrés!
Public(s) principalement concerné(s) :
Avocats ,  Notaires ,  Etudiants : 2/3ème cycle
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Présentation
Préface de Maurice Cozian

Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'était encore spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille.
Cette 9e édition, extrêmement didactique, est à jour des dernières dispositions propres au droit fiscal et agrémentée d'exemples récents chiffrés.

SOMMAIRE

Partie préliminaire - Le « bouclier fiscal »
1re partie - L'imposition des revenus familiaux
Titre 1 : L'impôt sur le revenu (IR)
Titre 2 : Les prélèvements sociaux
2e partie - Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial
Titre 1 : Aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine des couples
Titre 2 : Aspects fiscaux des modalités d'organisation de la propriété
3e partie - L'imposition du patrimoine familial
Titre 1 : L'impôt de solidarité sur la fortune
Titre 2 : Les impôts assis sur le patrimoine familial immobilier
4e partie - Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial
Titre 1 : Les droits de succession
Titre 2 : L'imposition des libéralités
Titre 3 : Régime fiscal des contrats d'assurance vie au regard des droits de mutation à titre gratuit
5e partie - Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion du risque fiscal
Titre 1 : Contrôle fiscal, contentieux fiscal et solidarité
Titre 2 : La gestion du risque fiscal
 
Autres informations utiles
  Editeur(s) LexisNexis Litec
 
  Collection Litec Fiscal  
  Parution mars 2010  
  Numéro d'édition 8e  
  Nombres de pages 820  
  Format 240.0 mm x 160.0 mm - Broché  
  ISBN 978-2-7110-1380-7  
Support(s) disponible(s)
Version  Papier
Tarifs
Précis de droit fiscal de la famille  
France
Métropolitaine
Tarif HT Tarif TTC Ajout
Panier
Papier
56,87 €
promo :
54,03 €
60 €
promo :
57 €
TVA (France Métropolitaine): 2,1 % sur la presse et les mises à jour imprimées ; 5,5 % sur les livres et annuaires ; 19,6 % sur les CD-Rom, services Internet, formations et conférences.
DOM-TOM /
EXPORT
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Tarifs valables jusqu'au 31/12/2010
Prix promotionnels valables jusqu'au 31/12/2010
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A découvrir également
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Exercices de droit fiscal de la famille- Livre / Code- Papier
Fiscalité pratique des donations, successions et testaments- Livre / Code- Papier
 
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