Droit des contrats spéciaux

Droit des contrats spéciaux

À jour de l’ordonnance du 24 avril 2019 sur les pratiques restrictives de concurrence.

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Les contrats sont au coeur de l’activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter… Autant d’opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l’outil contractuel.

Les contrats ont évolué. Leur nombre n’a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l’activité de nombreux professionnels.

Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu’ils contribuent à réaliser.

C’est à l’étude de ces règles spéciales que s’attache cet ouvrage. Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur :

- Les contrats sur les choses

  La vente ; L’échange ; La fiducie ; Le bail ; Le prêt ; Le crédit-bail

- Les contrats sur les services

  Le contrat d’entreprise ; Le mandat ; Le dépôt

- Les contrats sur les litiges

  Le contrat de transaction ; Les conventions d’arbitrage

 

Les auteurs :

Jacques Raynard est agrégé des facultés de droit et professeur à la Faculté de droit de Montpellier.

Jean-Baptiste Seube est agrégé des facultés de droit et doyen honoraire de la Faculté de droit et d’économie de La Réunion.

LexisNexis

N/A

Aôut 2019

10

560

158x240

9782711031573

Livre

  • Avocats
  • Enseignants
  • Etudiants : 2/3ème cycle
  • Juristes d'entreprise

Les contrats sont au coeur de l’activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter… Autant d’opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l’outil contractuel.

Les contrats ont évolué. Leur nombre n’a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l’activité de nombreux professionnels.

Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu’ils contribuent à réaliser.

C’est à l’étude de ces règles spéciales que s’attache cet ouvrage. Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur :

- Les contrats sur les choses

  La vente ; L’échange ; La fiducie ; Le bail ; Le prêt ; Le crédit-bail

- Les contrats sur les services

  Le contrat d’entreprise ; Le mandat ; Le dépôt

- Les contrats sur les litiges

  Le contrat de transaction ; Les conventions d’arbitrage

 

Les auteurs :

Jacques Raynard est agrégé des facultés de droit et professeur à la Faculté de droit de Montpellier.

Jean-Baptiste Seube est agrégé des facultés de droit et doyen honoraire de la Faculté de droit et d’économie de La Réunion.

LexisNexis

N/A

Aôut 2019

10

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