Juge et droit des sociétés en 70 thèmes

Juge et droit des sociétés en 70 thèmes


Textes. Commentaires. Jurisprudence

AUTEUR(S) : André Guengant, Sylvie de Vendeuil, Dominique Davodet, Philippe Engel

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Le juge est omniprésent dans les vie de sociétés.

Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.

Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois. La matière est donc manifestement vaste !

Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.

Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire. Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et un état de la jurisprudence signficative.

Ce glossaire comprend aussi des mots destinés à rappeler quelques règles générales de procédure.

LexisNexis

N/A

Novembre 2008

1ère

232

160.0x240.0

9782711013241

Livre

  • Administrateurs/Mandataires judiciaires
  • Avocats
  • Juristes d'entreprise
  • Magistrats

Le juge est omniprésent dans les vie de sociétés.

Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.

Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois. La matière est donc manifestement vaste !

Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.

Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire. Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et un état de la jurisprudence signficative.

Ce glossaire comprend aussi des mots destinés à rappeler quelques règles générales de procédure.

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Novembre 2008

1ère

232

160.0x240.0

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  • Avocats
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