Code du pétrole

Code du pétrole

Un code réalisé avec la collaboration du Comité professionnel du pétrole.

AUTEUR(S) : Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel

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78,00 €
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Disponible

Code CPDP du pétrole

Textes à jour au 31 janvier 2016

Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l’industrie pétrolière. Il touche des sujets variés :

  • Régime douanier et fiscal (droits et taxes…),
  • Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité…
  • Protection de l’environnement et régime des installations classées.

Sommaire

Livre 1er – Dispositions environnementales générales applicables aux activités pétrolières

Livre deuxième – La chaîne pétrolière

Livre troisième – Les produits pétroliers

Livre quatrième – Les établissements pétroliers

Les auteurs

Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel,
Directeur général de l’énergie et du climat au Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer.

LexisNexis

Codes bleus

Juin 2016

1

2332

135x190

9782711023707

Livre

Code CPDP du pétrole

Textes à jour au 31 janvier 2016

Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l’industrie pétrolière. Il touche des sujets variés :

  • Régime douanier et fiscal (droits et taxes…),
  • Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité…
  • Protection de l’environnement et régime des installations classées.

Sommaire

Livre 1er – Dispositions environnementales générales applicables aux activités pétrolières

Livre deuxième – La chaîne pétrolière

Livre troisième – Les produits pétroliers

Livre quatrième – Les établissements pétroliers

Les auteurs

Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel,
Directeur général de l’énergie et du climat au Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer.

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Juin 2016

1

2332

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