La juridiction du président

La juridiction du président

NOUVEAUTÉ
Première instance, appel, cassation - Référés, requête, fond

AUTEUR(S) : Xavier Vuitton

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Le président est une juridiction. Il assume d'importantes fonctions administratives et participe évidemment à l'activité juridictionnelle de son tribunal ou de sa cour. Mais qu'il s'agisse des présidents de tribunaux de première instance, des premiers présidents de cour d'appel ou même - quoique de manière plus limitée - du premier président de la Cour de cassation, les présidents disposent de véritables pouvoirs juridictionnels qui leur sont propres, qui s'exercent dans des domaines précis, mais dont la mise en oeuvre est d'une importance de plus en plus déterminante de la stratégie contentieuse des parties.
Cet ouvrage fait l'examen successif des pouvoirs juridictionnels des présidents de juridiction de première instance, du premier président de la cour d'appel et du premier président de la Cour de cassation.

SOMMAIRE
Première partie - LES PRÉSIDENTS DE JURIDICTION DE PREMIÈRE INSTANCE
Chapitre 1 : Le président, juge des référés
Chapitre 2 : Le président, juge des requêtes
Chapitre 3 : Le président, juge du fond
Deuxième partie - LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL
Chapitre 1 : Le premier président, juge des référés
Chapitre 2 : Le premier président, juge des requêtes
Chapitre 3 : Le premier président, juge du fond
Troisième partie - LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION
Chapitre 1 : La radiation du rôle
Chapitre 2 : Pouvoirs dans la procédure d'inscription de faux

LexisNexis

N/A

Mars 2010

1re

200

160.0x240.0

978-2-7110-1085-1

Livre

  • Avocats
  • Avoués

Le président est une juridiction. Il assume d'importantes fonctions administratives et participe évidemment à l'activité juridictionnelle de son tribunal ou de sa cour. Mais qu'il s'agisse des présidents de tribunaux de première instance, des premiers présidents de cour d'appel ou même - quoique de manière plus limitée - du premier président de la Cour de cassation, les présidents disposent de véritables pouvoirs juridictionnels qui leur sont propres, qui s'exercent dans des domaines précis, mais dont la mise en oeuvre est d'une importance de plus en plus déterminante de la stratégie contentieuse des parties.
Cet ouvrage fait l'examen successif des pouvoirs juridictionnels des présidents de juridiction de première instance, du premier président de la cour d'appel et du premier président de la Cour de cassation.

SOMMAIRE
Première partie - LES PRÉSIDENTS DE JURIDICTION DE PREMIÈRE INSTANCE
Chapitre 1 : Le président, juge des référés
Chapitre 2 : Le président, juge des requêtes
Chapitre 3 : Le président, juge du fond
Deuxième partie - LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL
Chapitre 1 : Le premier président, juge des référés
Chapitre 2 : Le premier président, juge des requêtes
Chapitre 3 : Le premier président, juge du fond
Troisième partie - LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION
Chapitre 1 : La radiation du rôle
Chapitre 2 : Pouvoirs dans la procédure d'inscription de faux

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1re

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978-2-7110-1085-1

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