Quel droit pour la recherche ?

Quel droit pour la recherche ?


Groupe de recherche Droit et sciences

AUTEUR(S) : Etienne Vergès, Isabelle de Lamberterie

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40,60 €
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Disponible

Le paysage juridique de la recherche scientifique a connu plusieurs modifications majeures ces dernières années avec la publication d'un Code de la recherche, la réforme des lois bioéthique et de celle sur la recherche biomédicale. Par ailleurs, le mouvement des chercheurs au cours de l'année 2004 a suscité une réforme de l'organisation de la recherche qui s'est concrétisée dans le « pacte pour la recherche » et plus particulièrement la loi du 18 avril 2006 de programme pour la recherche.

Le colloque intitulé « Quel droit pour la recherche ? » organisé à Grenoble les 16 et 17 juin 2005 avait pour objectif de faire le point sur les avancées du droit de la recherche, en suscitant un débat entre juristes et scientifiques. Les intervenants se sont interrogés sur les enjeux scientifiques, éthiques et économiques de la recherche. Ils ont examiné les sources de la régulation juridique de l'activité scientifique et ont abordé les grands thèmes de cette discipline juridique (les personnels, les institutions, la déontologie, la valorisation des résultats, la sanction des inconduites scientifiques). Par ailleurs, un éclairage particulier a été porté sur l'actualité du droit de la recherche dans le domaine de la santé (clonage, cellules souches, recherche biomédicale).

Les travaux étaient inspirés par une volonté de rencontre entre communautés scientifiques et juridiques. Les interventions juridiques ont ainsi été relayées par les regards portés par d'autres scientifiques sur le droit de la recherche. Ces présentations ont été suivies de nombreux échanges. De cette réflexion croisée est né cet ouvrage qui rassemble les communications présentées au colloque et une partie des débats qu'elles ont suscités.

C'est ici, un regard d'ensemble qui est porté sur le droit de la recherche ; regard qui permet de mieux comprendre les enjeux et perspectives du mouvement actuel de réforme.

LexisNexis

Colloques et Débats

Janvier 2006

N/A

233

160.0x240.0

2-7110-0787-1

Livre

Le paysage juridique de la recherche scientifique a connu plusieurs modifications majeures ces dernières années avec la publication d'un Code de la recherche, la réforme des lois bioéthique et de celle sur la recherche biomédicale. Par ailleurs, le mouvement des chercheurs au cours de l'année 2004 a suscité une réforme de l'organisation de la recherche qui s'est concrétisée dans le « pacte pour la recherche » et plus particulièrement la loi du 18 avril 2006 de programme pour la recherche.

Le colloque intitulé « Quel droit pour la recherche ? » organisé à Grenoble les 16 et 17 juin 2005 avait pour objectif de faire le point sur les avancées du droit de la recherche, en suscitant un débat entre juristes et scientifiques. Les intervenants se sont interrogés sur les enjeux scientifiques, éthiques et économiques de la recherche. Ils ont examiné les sources de la régulation juridique de l'activité scientifique et ont abordé les grands thèmes de cette discipline juridique (les personnels, les institutions, la déontologie, la valorisation des résultats, la sanction des inconduites scientifiques). Par ailleurs, un éclairage particulier a été porté sur l'actualité du droit de la recherche dans le domaine de la santé (clonage, cellules souches, recherche biomédicale).

Les travaux étaient inspirés par une volonté de rencontre entre communautés scientifiques et juridiques. Les interventions juridiques ont ainsi été relayées par les regards portés par d'autres scientifiques sur le droit de la recherche. Ces présentations ont été suivies de nombreux échanges. De cette réflexion croisée est né cet ouvrage qui rassemble les communications présentées au colloque et une partie des débats qu'elles ont suscités.

C'est ici, un regard d'ensemble qui est porté sur le droit de la recherche ; regard qui permet de mieux comprendre les enjeux et perspectives du mouvement actuel de réforme.

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