L'artisanat

L'artisanat

Professionnel - Juridique - Fiscal - Social

AUTEUR(S) : Hélène Azarian

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38,50 €
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Disponible

Préface de Albert Maron

Il existe bien un Code de l'artisanat, mais celui-ci ne subsiste aujourd'hui qu'au travers de quelques articles. La réglementation qui s'applique à l'artisanat est donc extrêmement dispersée. Cet éparpillement rend particulièrement difficile toute vue cohérente et sécurisante des règles qui régissent ce secteur. C'est notamment l'objet de cet ouvrage que de permettre au lecteur d'accéder à une meilleure connaissance de ces règles éparses, grâce à leur étude organisée autour de thèmes spécialement consacrés à l'organisation et aux conditions d'exercice de la profession.

Parce qu'il couvre bien d'autres thèmes essentiels à une complète et fiable connaissance de la matière, cet ouvrage constitue un guide incontournable pour le chef d'entreprise artisanale, que celle-ci soit exploitée à titre individuel ou dans le cadre d'une société, comme pour le futur créateur ou repreneur d'une entreprise artisanale, qui y trouvera tous les renseignements pratiques lui permettant de mieux appréhender le secteur dans lequel il entend s'investir. Un index alphabétique très détaillé facilite à cet égard les entrées dans l'ouvrage.

De par sa dimension transversale et sa vocation essentiellement pratique, cet ouvrage intéressera également les experts-comptables, les avocats et les notaires.

Les thèmes traités par cette deuxième édition, qui tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, sont :
Les chambres de métiers et de l'artisanat
Le répertoire des métiers
Le statut administratif et de droit privé de l'artisan
La qualification artisanale et professionnelle
Le conjoint collaborateur du chef d'entreprise artisanale
Le choix d'un statut juridique pour l'entreprise artisanale
Les aides à la création ou à la reprise d'une entreprise artisanale
La protection sociale de l'artisan
La fiscalité de l'entreprise artisanale
L'artisan employeur
Les incitations fiscales à la transmission d'une entreprise artisanale
L'entreprise artisanale en difficulté.

LexisNexis

N/A

Aôut 2010

2e

378

160.0x240.0

978-2-7110-1273-2

Livre

  • Avocats
  • Entreprise : juristes
  • Magistrats
  • Notaires

Préface de Albert Maron

Il existe bien un Code de l'artisanat, mais celui-ci ne subsiste aujourd'hui qu'au travers de quelques articles. La réglementation qui s'applique à l'artisanat est donc extrêmement dispersée. Cet éparpillement rend particulièrement difficile toute vue cohérente et sécurisante des règles qui régissent ce secteur. C'est notamment l'objet de cet ouvrage que de permettre au lecteur d'accéder à une meilleure connaissance de ces règles éparses, grâce à leur étude organisée autour de thèmes spécialement consacrés à l'organisation et aux conditions d'exercice de la profession.

Parce qu'il couvre bien d'autres thèmes essentiels à une complète et fiable connaissance de la matière, cet ouvrage constitue un guide incontournable pour le chef d'entreprise artisanale, que celle-ci soit exploitée à titre individuel ou dans le cadre d'une société, comme pour le futur créateur ou repreneur d'une entreprise artisanale, qui y trouvera tous les renseignements pratiques lui permettant de mieux appréhender le secteur dans lequel il entend s'investir. Un index alphabétique très détaillé facilite à cet égard les entrées dans l'ouvrage.

De par sa dimension transversale et sa vocation essentiellement pratique, cet ouvrage intéressera également les experts-comptables, les avocats et les notaires.

Les thèmes traités par cette deuxième édition, qui tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, sont :
Les chambres de métiers et de l'artisanat
Le répertoire des métiers
Le statut administratif et de droit privé de l'artisan
La qualification artisanale et professionnelle
Le conjoint collaborateur du chef d'entreprise artisanale
Le choix d'un statut juridique pour l'entreprise artisanale
Les aides à la création ou à la reprise d'une entreprise artisanale
La protection sociale de l'artisan
La fiscalité de l'entreprise artisanale
L'artisan employeur
Les incitations fiscales à la transmission d'une entreprise artisanale
L'entreprise artisanale en difficulté.

LexisNexis

N/A

Aôut 2010

2e

378

160.0x240.0

978-2-7110-1273-2

Livre

  • Avocats
  • Entreprise : juristes
  • Magistrats
  • Notaires