La clientèle appropriée

La clientèle appropriée

Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires - Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique

AUTEUR(S) : Yves Chaput

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55,80 €
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Disponible

Faisant suite à un premier volume, CLIENTÈLE ET CONCURRENCE.
Approche juridique du marché (sous la direction de Y. Chaput, Litec, 2000) qui procédait à l'analyse du régime juridique de la clientèle-objet de concurrence, cet ouvrage appréhende le « bien-clientèle » comme possible objet d'appropriation.
Préalable indispensable donnant lieu à un chapitre préliminaire, un « état des lieux juridique » s'emploie à « saisir » la clientèle, particulièrement sous le projecteur de la jurisprudence, en ses multiples facettes : critère de l'existence du fonds de commerce, critère de l'appartenance du fonds, critère de qualification des opérations sur le fonds.
Dans une première partie de l'ouvrage, la clientèle est examinée en tant que valeur mesurable et soumise, à cette fin, à deux éclairages complémentaires : d'abord celui de l'approche économique et comptable qui, transcendant le concept de clientèle, retient la notion financière de goodwill, dont l'étude présente tour à tour les méthodes d'évaluation et l'expression comptable (chap. 1er) ; ensuite celui de l'approche fiscale, que son pragmatisme conduit non pas à constater l'existence d'une fuyante entité immatérielle, mais à prendre en compte les diverses mutations concernant la clientèle, à l'occasion desquelles les opérateurs économiques assignent de la valeur à celle-ci (chap. 2)
Force est de le constater, la clientèle investit, depuis peu, de nouveaux territoires, dont l'exploration fait l'objet de la seconde partie de l'ouvrage.

Par C. Alexandre-Caselli, A. Couret, J.-J. Daigre, J. Derruppé, P. Didier, D. Gutmann, C. Regnaut-Moutier, A. Ronzano
Avec la participation de Z. Ouadah-Bedidi
Coordination des travaux : A. Lévi et A. Ronzano

LexisNexis

N/A

Janvier 2004

1ère

306

160.0x240.0

2-7110-0571-0

Livre

  • Avocats
  • Entreprise : juristes

Faisant suite à un premier volume, CLIENTÈLE ET CONCURRENCE.
Approche juridique du marché (sous la direction de Y. Chaput, Litec, 2000) qui procédait à l'analyse du régime juridique de la clientèle-objet de concurrence, cet ouvrage appréhende le « bien-clientèle » comme possible objet d'appropriation.
Préalable indispensable donnant lieu à un chapitre préliminaire, un « état des lieux juridique » s'emploie à « saisir » la clientèle, particulièrement sous le projecteur de la jurisprudence, en ses multiples facettes : critère de l'existence du fonds de commerce, critère de l'appartenance du fonds, critère de qualification des opérations sur le fonds.
Dans une première partie de l'ouvrage, la clientèle est examinée en tant que valeur mesurable et soumise, à cette fin, à deux éclairages complémentaires : d'abord celui de l'approche économique et comptable qui, transcendant le concept de clientèle, retient la notion financière de goodwill, dont l'étude présente tour à tour les méthodes d'évaluation et l'expression comptable (chap. 1er) ; ensuite celui de l'approche fiscale, que son pragmatisme conduit non pas à constater l'existence d'une fuyante entité immatérielle, mais à prendre en compte les diverses mutations concernant la clientèle, à l'occasion desquelles les opérateurs économiques assignent de la valeur à celle-ci (chap. 2)
Force est de le constater, la clientèle investit, depuis peu, de nouveaux territoires, dont l'exploration fait l'objet de la seconde partie de l'ouvrage.

Par C. Alexandre-Caselli, A. Couret, J.-J. Daigre, J. Derruppé, P. Didier, D. Gutmann, C. Regnaut-Moutier, A. Ronzano
Avec la participation de Z. Ouadah-Bedidi
Coordination des travaux : A. Lévi et A. Ronzano

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Janvier 2004

1ère

306

160.0x240.0

2-7110-0571-0

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  • Entreprise : juristes