Contentieux administratif

Contentieux administratif

AUTEUR(S) : Olivier Gohin

Livraison

35,50 €
35,50 €

Disponible

« La partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif », telle est l'appréciation qu'Édouard Laferrière, vice-président du Conseil d'État et auteur du premier grand traité de contentieux administratif, portait, à la fin du XIXe siècle, sur une matière qui est, en tous cas, l'une des plus formatrices pour les étudiants en droit et l'une des plus indispensables pour les praticiens du contentieux.

L'ouvrage traite d'abord de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte ensuite sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès. Il est à jour, bien entendu, du Code de justice administrative et de la loi du 30 juin 2000 sur le référé devant les juridictions administratives.

LexisNexis

Manuels

Octobre 2009

6e

500

160.0x240.0

978-2-7110-1165-0

Livre

  • Etudiants : 1er cycle

« La partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif », telle est l'appréciation qu'Édouard Laferrière, vice-président du Conseil d'État et auteur du premier grand traité de contentieux administratif, portait, à la fin du XIXe siècle, sur une matière qui est, en tous cas, l'une des plus formatrices pour les étudiants en droit et l'une des plus indispensables pour les praticiens du contentieux.

L'ouvrage traite d'abord de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte ensuite sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès. Il est à jour, bien entendu, du Code de justice administrative et de la loi du 30 juin 2000 sur le référé devant les juridictions administratives.

LexisNexis

Manuels

Octobre 2009

6e

500

160.0x240.0

978-2-7110-1165-0

Livre

  • Etudiants : 1er cycle